Déposée le 21 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « WHEELTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIV domicilié(e) bis, Rue Victor Hugo,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 404 367 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl ALTERNATIV. domicilié(e) 9 Bis, Rue Victor Hugo,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France.
La marque WHEELTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERNATIV Sarl - bis, Rue Victor Hugo,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France - SIREN 415404367
Sarl ALTERNATIV. - 9 Bis, Rue Victor Hugo,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Véhicule (kart) ; leur chassis, carrosserie, moteur, direction, freins. Logiciel ; périphérique d'ordinateur ; dispositif de mesure, en particulier un chronomètre comprenant interrupteur magnétique ; aimant permanent.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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